Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT COAT
Société IVOP S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92404206
Date de dépôt :
29/01/1992
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
29/01/2002

Présentation de la marque SPORT COAT

Déposée le 29 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) Société IVOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « SPORT COAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société IVOP domicilié(e) 11 Boulevard Jules Ferry, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 015 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société IVOP S.A. - France.

La marque SPORT COAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT COAT est expirée depuis le 29 janvier 2002.


Société IVOP S.A. (Société Anonyme) - 11 Boulevard Jules Ferry, 75011 PARIS - France - SIREN 712015239


Société IVOP S.A. - France


Inscription le 17 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206326 - Publication au BOPI 1996-09-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.