Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ECLAIRAGE ARCHITECTURAL ITRAS
Numéro de dépôt :
1535617
Date de dépôt :
13/04/1989
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
13/04/1999
Présentation de la marque ECLAIRAGE ARCHITECTURAL ITRAS
Déposée le 13 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ITRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « ECLAIRAGE ARCHITECTURAL ITRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ECLAIRAGE ARCHITECTURAL ITRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLAIRAGE ARCHITECTURAL ITRAS est expirée depuis le 13 avril 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48