Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMS
société italienne dite: SOCIETA IN NOME COLLETIVO VANZO & C. COSTRUZIONI METALLICHESPECIALIZZATE C.M.S. -

Numéro de dépôt :
1032213
Date de dépôt :
09/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CMS

Déposée le 9 mai 1977 par société italienne dite: SOCIETA IN NOME COLLETIVO VANZO & C. COSTRUZIONI METALLICHESPECIALIZZATE C.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est société italienne dite: SOCIETA IN NOME COLLETIVO VANZO & C. COSTRUZIONI METALLICHESPECIALIZZATE C.M.S. - domicilié(e) Strada Statale 415Km. 30,800 BAGNOLO CREMASCO (Province de Crémona) - France.

La marque CMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CMS est expirée depuis le 9 mai 1987.

société italienne dite: SOCIETA IN NOME COLLETIVO VANZO & C. COSTRUZIONI METALLICHESPECIALIZZATE C.M.S a également déposé les autres marques suivantes : PRIMEC


société italienne dite: SOCIETA IN NOME COLLETIVO VANZO & C. COSTRUZIONI METALLICHESPECIALIZZATE C.M.S. - - Strada Statale 415Km. 30,800 BAGNOLO CREMASCO (Province de Crémona) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-023

Inscription le 25 mars 1998 - Changement de dénomination n°254627 - Publication au BOPI 1998-03-25

Inscription - Transmission de propriété n°28126 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°28125 - Publication au BOPI

Machines, installations et produits chimiques pour l'industrie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.