Société italienne dite: INTERNATIONAL TEXTIL DIFFUSION I.T.D. S.r.l. ayant son Siège Social:
Numéro de dépôt :
1455502
Date de dépôt :
21/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/1996
Présentation de la marque I.T.D.
Déposée le 21 août 1986 par Société italienne dite: INTERNATIONAL TEXTIL DIFFUSION I.T.D. S.r.l. ayant son Siège Social:
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « I.T.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société italienne dite: INTERNATIONAL TEXTIL DIFFUSION I.T.D. S.r.l. ayant son Siège Social: domicilié(e) Via Mameli, 2, 20080 - ZIBIDO S. GIACOMO (Milano), ITALIE. - Italie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel Bruder. - France.
La marque I.T.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.T.D. est expirée depuis le 21 août 1996.
Société italienne dite: INTERNATIONAL TEXTIL DIFFUSION I.T.D. S.r.l. ayant son Siège Social: - Via Mameli, 2, 20080 - ZIBIDO S. GIACOMO (Milano), ITALIE. - Italie
Cabinet Michel Bruder. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34
Fils porte-fiches en matériel plastique, fers à repasser, appareils de détachage dans l'industrie textile, dotés de pistolets électriques et d'aspirateurs électriques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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