Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITALIA FACTORY
Société "ITALIA FACTORY"

Numéro de dépôt :
95555179
Date de dépôt :
26/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2005

Présentation de la marque ITALIA FACTORY

Déposée le 26 janvier 1995 par Société "ITALIA FACTORY" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITALIA FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est Société "ITALIA FACTORY", domicilié(e) dont le siège est à CRETEIL 27, rue Raymond Lefévre, 94250 GENTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Françoise LAILLE-WINZELBERG-BLEYNE Avocat - France.

La marque ITALIA FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITALIA FACTORY est expirée depuis le 26 janvier 2005.


Société "ITALIA FACTORY" - dont le siège est à CRETEIL 27, rue Raymond Lefévre, 94250 GENTILLY - France


Maître Françoise LAILLE-WINZELBERG-BLEYNE Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Viandes poisson volaille et gibier; extraits de viande.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait, et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, tous les produits précités étant en provenance d'Italie.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations, faites de céréales, pain; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir, tous les produits précités étant en provenance d'Italie.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons boissons non alcooliques; boissons de fruits et de jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons; tous les produits précités étant en provenance d'Italie.Boissons alcooliques en provenance d'Italie (à l'exception des bières et des vins); restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.