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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ISSOISE DES PLASTIQUES APPLIQUES S.I.P.A
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ISOCHOC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISOCHOC
SOCIETE ISSOISE DES PLASTIQUES APPLIQUES S.I.P.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1234919
Date de dépôt :
03/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2003

Présentation de la marque ISOCHOC

Déposée le 3 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ISSOISE DES PLASTIQUES APPLIQUES S.I.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOCHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ISSOISE DES PLASTIQUES APPLIQUES S.I.P.A domicilié(e) MARCILLY-SUR-TILLE, 21120 IS-SUR-TILLE (dossier no 2023037) - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 850 282 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2023037) - France.

La marque ISOCHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 21 23

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISOCHOC est expirée depuis le 3 mai 2003.

SOCIETE ISSOISE DES PLASTIQUES APPLIQUES S.I.P.A a également déposé les autres marques suivantes : SIPA


SOCIETE ISSOISE DES PLASTIQUES APPLIQUES S.I.P.A. (société anonyme) - MARCILLY-SUR-TILLE, 21120 IS-SUR-TILLE (dossier no 2023037) - France - SIREN 015850282


CABINET JOLLY - (dossier no 2023037) - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 1993 n°2023037 - Publication au BOPI 1993-09-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Inscription le 21 février 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°169324 - Publication au BOPI 1994-02-21

Inscription le 28 octobre 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°164603 - Publication au BOPI 1993-10-28

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Récipients, bouteilles isolantes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc.); matières textiles fibreuses brutes.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.