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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ISOGLASS
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STRUCTURES FRANCAISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRUCTURES FRANCAISES
Société ISOGLASS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1261804
Date de dépôt :
22/03/1982
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/03/1992

Présentation de la marque STRUCTURES FRANCAISES

Déposée le 22 mars 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ISOGLASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « STRUCTURES FRANCAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ISOGLASS domicilié(e) 138, route de la Fontenelle, 44120 VERTOU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINEAU Jean-Paul. - France.

La marque STRUCTURES FRANCAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRUCTURES FRANCAISES est expirée depuis le 22 mars 1992.


Société ISOGLASS (S.A.R.L.) - 138, route de la Fontenelle, 44120 VERTOU. - France


MARTINEAU Jean-Paul. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Vitrages isolants, véranda alu, portail et volets roulants, vitrages rénovation, ouvertures aluminium.