Déposée le 21 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ISOA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « THERMOCOTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ISOA domicilié(e) ZI LANDRY 2,24750 BOULAZAC - 24750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 254 601 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France.
La marque THERMOCOTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ISOA SARL - ZI LANDRY 2,24750 BOULAZAC - 24750 - France - SIREN 410254601
RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586401 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11
Matière à étouper, à isoler. Matières de garnissage traitées contre le feu, à savoir : matières à calfeutrer. Textiles traités contre le feu, à savoir : tissus isolants. Matière de rembourrage, ni en caoutchouc, ni en matière plastique. Matières textiles fibreuses brutes.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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