Déposée le 21 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ISITOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISITOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-23 du 9 juin 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ISITOP domicilié(e) 35 bis, rue de Rennes, 35590 SAINT-GILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 616 873 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. d'Avocats MELEDO - BLAYAU - France.
La marque ISITOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISITOP est expirée depuis le 21 avril 2010.
SOCIETE ISITOP a également déposé les autres marques suivantes : TIC-TAC
SOCIETE ISITOP SARL - 35 bis, rue de Rennes, 35590 SAINT-GILLES - France - SIREN 429616873
S.C.P. d'Avocats MELEDO - BLAYAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02
Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23
Nappe ensemencée avec graines, semences, procédé de nature à favoriser l'enseignement, la culture de plantes, produits horticoles et agricoles (ni préparés, ni transformés). Machine de production de nappes ensemencées Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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