Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATOS
Numéro de dépôt :
1732842
Date de dépôt :
25/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2000
Présentation de la marque ATOS
Déposée le 25 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ISI CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ATOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOS est expirée depuis le 25 janvier 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10