Déposée le 11 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ISC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-25 du 19 juin 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ISC domicilié(e) 5, rue du Maréchal Joffre, 78000 VERSAILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cédric DE KERVENOÄEL Avocat à la Cour - France.
La marque IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN est expirée depuis le 11 mai 2008.
Société ISC (Société à Responsabilité Limitée) - 5, rue du Maréchal Joffre, 78000 VERSAILLES - France
Cédric DE KERVENOÄEL Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19
Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25
Sacs, étuis et valises permettant le transport des articles de sport ou autres. Vêtements de sport, uniforme pour la pratique de sports, sous-vêtements, chaussures de sport, semelles intérieures. Articles de sport pour la pratique du hockey sur glace, du hockey sur gazon, du hockey de rue, du patinage artistique, du patinage de vitesse, du patinage récréatif, du patinage d'entraînement incluant patins à glace, patins à roulettes et à roues alignées, planches à roulettes et les pièces de rechange pour ces patins et autres pièces d'équipement pour la pratique de ces sports, incluant les bâtons de hockey et bâtons de gardiens de buts, des épaulières, des cubitières, des jambières et casques pour le patinage à roues alignées, les casques de hockey et les accessoires pour ces casques nommément : masques, visières, gorgerins, , mentonnières et oreillettes ; les gants de hockeys, les culottes, les plastrons, les protège-coudes, les protèges-poignets, les gants, les protège-genoux, les rondelles de hockey, les balles de hockey, les protèges-lames, articles de sport pour la pratique du vélo artistique et l'exécution de figures incluant les cycles non motorisés avec accessoires, gants de vélo, casques à vélo.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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