Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXOTYS
SOCIETE ISAFLORAL SA

Numéro de dépôt :
97695494
Date de dépôt :
10/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2007

Présentation de la marque EXOTYS

Déposée le 10 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ISAFLORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXOTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ISAFLORAL domicilié(e) Zone Horticole le Rocher, 49125 TIERCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 395 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISAFLORAL S.A. MR JOSEPH THOBY - France.

La marque EXOTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695494.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXOTYS est expirée depuis le 10 septembre 2007.

SOCIETE ISAFLORAL a également déposé les autres marques suivantes : ARDESIA


SOCIETE ISAFLORAL SA - Zone Horticole le Rocher, 49125 TIERCE - France - SIREN 352395958


ISAFLORAL S.A. MR JOSEPH THOBY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Meubles, glaces (miroirs), cadres Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faience Vaisselle non en métaux précieux Produits agricoles, horticoles, forestier (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.