Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARDESIA
SOCIETE ISAFLORAL SA

Numéro de dépôt :
96632330
Date de dépôt :
26/06/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2006

Présentation de la marque ARDESIA

Déposée le 26 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ISAFLORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARDESIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ISAFLORAL domicilié(e) Zone Horticole Le Rocher, 49125 TIERCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque ARDESIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDESIA est expirée depuis le 26 juin 2006.

SOCIETE ISAFLORAL a également déposé les autres marques suivantes : EXOTYS


SOCIETE ISAFLORAL SA - Zone Horticole Le Rocher, 49125 TIERCE - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Meubles; glaces (miroirs), cadres.Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Récipients pour l'emballage en matières plastiques Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faîence Vaisselle non en métaux précieux Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt.Substances alimentaires fortifiantes pour animaux

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.