Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIPS
SOCIETE ISAF

Numéro de dépôt :
1734997
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
20/07/2000

Présentation de la marque CLIPS

Déposée le 20 juillet 1990 par SOCIETE ISAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CLIPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ISAF, domicilié(e) 7, Avenue Jean Moulin, 66160 LE BOULOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.P. CHANUT - France.

La marque CLIPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06


SOCIETE ISAF - 7, Avenue Jean Moulin, 66160 LE BOULOU - France


J.P. CHANUT - France


Inscription le 12 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206064 - Publication au BOPI 1996-09-12

Tous colliers et brides de serrage, de maintien et de fixation