Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULOPAC : COMMUTATEUR DE RESEAUX
Société IR-COM (SA)

Numéro de dépôt :
1650607
Date de dépôt :
13/03/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2001
MODULOPAC : COMMUTATEUR DE RESEAUX de Société IR-COM

Présentation de la marque MODULOPAC : COMMUTATEUR DE RESEAUX

Déposée le 13 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) Société IR-COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULOPAC : COMMUTATEUR DE RESEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société IR-COM domicilié(e) 100 avenue Charles de Gaulle, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie GOMBAUD - France.

La marque MODULOPAC : COMMUTATEUR DE RESEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOPAC : COMMUTATEUR DE RESEAUX est expirée depuis le 13 mars 2001.

Société IR-COM a également déposé les autres marques suivantes : IRMAIL


Société IR-COM (SA) - 100 avenue Charles de Gaulle, 33000 BORDEAUX - France


Valérie GOMBAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Appareils pour la transmission