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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETÉ INVESTISSEMENT CONSTRUCTION PATRIMOINE
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OMNIBAIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OMNIBAIL
SOCIETÉ INVESTISSEMENT CONSTRUCTION PATRIMOINE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1449882
Date de dépôt :
15/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2008

Présentation de la marque OMNIBAIL

Déposée le 15 février 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETÉ INVESTISSEMENT CONSTRUCTION PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OMNIBAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETÉ INVESTISSEMENT CONSTRUCTION PATRIMOINE domicilié(e) 10 Place de la Madeleine, 75008 PARIS (dossier no 2105602) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 722 853 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ INVESTISSEMENT CONSTRUCTION PATRIMOINE Société Anonyme domicilié(e) (dossier no 2105602) - France.

La marque OMNIBAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OMNIBAIL est expirée depuis le 15 février 2008.


SOCIETÉ INVESTISSEMENT CONSTRUCTION PATRIMOINE Société Anonyme - 10 Place de la Madeleine, 75008 PARIS (dossier no 2105602) - France - SIREN 379722853


SOCIÉTÉ INVESTISSEMENT CONSTRUCTION PATRIMOINE Société Anonyme - (dossier no 2105602) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 1998 n°2105602 - Publication au BOPI 1998-01-21

Inscription le 10 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°459388 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 19 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190893 - Publication au BOPI 1995-10-19

Inscription le 9 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°182921 - Publication au BOPI 1995-03-09

Inscription - Concession de licence n°34105 - Publication au BOPI

Logiciel - Programme pour micro-ordinateurs apportant une aide aux sociétés en matière de gestion locative.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.