Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEUX de COULEURS
Société INTERTEXTILES SA

Numéro de dépôt :
98712821
Date de dépôt :
06/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2008

Présentation de la marque JEUX de COULEURS

Déposée le 6 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) Société INTERTEXTILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEUX de COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société INTERTEXTILES domicilié(e) 38, Rue des Près, BP 125, 59428 ARMENTIERES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 200 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société INTERTEXTILES SA - France.

La marque JEUX de COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEUX de COULEURS est expirée depuis le 6 janvier 2008.

Société INTERTEXTILES a également déposé les autres marques suivantes : STYLDECO , FLEURS DE SAVANE , HAPER


Société INTERTEXTILES SA - 38, Rue des Près, BP 125, 59428 ARMENTIERES CEDEX - France - SIREN 968200550


Société INTERTEXTILES SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois. Matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres décorateurs imprimeurs et artistes Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de table, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles et tentures murales en matières textiles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières plastiques.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.