Déposée le 24 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) Société INTERTEXTILES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HAPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société INTERTEXTILES domicilié(e) 38, rue des Près B.P 125, 59428 ARMENTIERES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 200 550 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société INTERTEXTILES - France.
La marque HAPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société INTERTEXTILES S.A. - 38, rue des Près B.P 125, 59428 ARMENTIERES CEDEX - France - SIREN 968200550
Société INTERTEXTILES - France
Inscription le 29 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290999 - Publication au BOPI 1999-11-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-22
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
MICA brut ou mi-ouvré REVETEMENTS DE MURS (construction) non METALLIQUES NACRE BRUTE ou mi-ouvrée PAILLE TRESSEE (à l'exception des nattes) - Rubans et tresses de paille Tentures murales en matières textiles Paillettes de mica Papiers peints; papiers de tenture revêtements de planchers, de sols, tentures murales non en matières textiles
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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