Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ROYALE
Société INTERTECHNIQUE
Numéro de dépôt :
1034264
Date de dépôt :
20/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROYALE
Déposée le 20 décembre 1977 par Société INTERTECHNIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ROYALE »
Le déposant est Société INTERTECHNIQUE domicilié(e) (S.A.) Boite postale No 1 - 78370 PLAISIR - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société INTERTECHNIQUE - (S.A.) Boite postale No 1 - 78370 PLAISIR - France
Inscription - Renonciation totale n°115320 - Publication au BOPI 1978-028
Programmes d'ordinateur enregistrés sur bandes, cartes ou disques;bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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