Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOTEURS BAUDOUIN
SOCIETE INTERNATIONALE DES MOTEURS BAUDOUIN, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3712874
Date de dépôt :
15/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2030
MOTEURS BAUDOUIN de SOCIETE INTERNATIONALE DES MOTEURS BAUDOUIN

Présentation de la marque MOTEURS BAUDOUIN

Déposée par voie électronique le 15 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INTERNATIONALE DES MOTEURS BAUDOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOTEURS BAUDOUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INTERNATIONALE DES MOTEURS BAUDOUIN domicilié(e) Technoparc du Brégadan - 13260 - Cassis - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 985 735 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme PARODI Sophie domicilié(e) 28 rue de la Loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque MOTEURS BAUDOUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3712874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOTEURS BAUDOUIN arrivera à expiration en date du 15 février 2030.

SOCIETE INTERNATIONALE DES MOTEURS BAUDOUIN a également déposé les autres marques suivantes : MOTEURS BAUDOUIN


SOCIETE INTERNATIONALE DES MOTEURS BAUDOUIN, Société par actions simplifiée à associé unique - Technoparc du Brégadan - 13260 - Cassis - France - SIREN 509985735


CABINET MAREK, Mme PARODI Sophie - 28 rue de la Loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2019 n°2729806 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-11-04

Moteurs autres que pour véhicules terrestres ; moteurs de bateaux ; groupes électrogènes ; générateurs d'électricité ; turbines ; réducteurs, inverseurs et freins d'hélice ; pièces et parties constitutives des produits précités. ;

Moteurs pour véhicules terrestres y compris moteurs de chars de combat ; propulseurs à hélice pour bateaux ; pièces et parties constitutives des produits précités.