Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MARCHE CREOLE
SOCIETE INTERNATIONALE DE TRANSACTIONS (SA)

Numéro de dépôt :
97689320
Date de dépôt :
29/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2007

Présentation de la marque LE MARCHE CREOLE

Déposée le 29 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE TRANSACTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MARCHE CREOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE TRANSACTIONS domicilié(e) 1 rue Robert Planquette, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 024 348 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Internationale de Transactions - France.

La marque LE MARCHE CREOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MARCHE CREOLE est expirée depuis le 29 juillet 2007.

SOCIETE INTERNATIONALE DE TRANSACTIONS a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR COLONIAL , SIT , COMPTOIR COLONIAL , CARAMBOLES , BAIES ROSES DE L ILE BOURBON , BERNARD BROQUERE COMPTOIR COLONIAL PUNCH DES ILES MASCAREIGNES , GOYAULET COMPTOIR COLONIAL , SAVEURS CREOLES , GRAINS D'AILLEURS LE GRAINETIER EXOTIQUE , CREOLIE


SOCIETE INTERNATIONALE DE TRANSACTIONS (SA) - 1 rue Robert Planquette, 75018 PARIS - France - SIREN 702024348


Société Internationale de Transactions - France


Inscription le 19 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381953 - Publication au BOPI 2003-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.