Déposée le 29 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE TRANSACTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'EPICIER DES ARCHIPELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-05 du 4 février 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE TRANSACTIONS domicilié(e) 1 rue Robert PLANQUETTE,75018 PARIS - 75018 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE DE TRANSACTIONS domicilié(e) 1 rue Robert PLANQUETTE,75018 PARIS - 75018 - France.
La marque L'EPICIER DES ARCHIPELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INTERNATIONALE DE TRANSACTIONS SA - 1 rue Robert PLANQUETTE,75018 PARIS - 75018 - France
SOCIETE INTERNATIONALE DE TRANSACTIONS - 1 rue Robert PLANQUETTE,75018 PARIS - 75018 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22
Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine. Café, thé cacao, sucre riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace a rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons a base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bieres ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (a l'exception des bieres). Cidre ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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