Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPRIT DES MASCAREIGNES
SOCIETE INTERNATIONALE DE TRANSACTIONS (SA)

Numéro de dépôt :
96637088
Date de dépôt :
01/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2006

Présentation de la marque ESPRIT DES MASCAREIGNES

Déposée le 1 août 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE TRANSACTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPRIT DES MASCAREIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE TRANSACTIONS domicilié(e) 1 rue Robert Planquette, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 024 348 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Internationale de Transactions - France.

La marque ESPRIT DES MASCAREIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT DES MASCAREIGNES est expirée depuis le 1 août 2006.

SOCIETE INTERNATIONALE DE TRANSACTIONS a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR COLONIAL , SIT , COMPTOIR COLONIAL , CARAMBOLES , LE MARCHE CREOLE , BAIES ROSES DE L ILE BOURBON , BERNARD BROQUERE COMPTOIR COLONIAL PUNCH DES ILES MASCAREIGNES , GOYAULET COMPTOIR COLONIAL , SAVEURS CREOLES , GRAINS D'AILLEURS LE GRAINETIER EXOTIQUE


SOCIETE INTERNATIONALE DE TRANSACTIONS (SA) - 1 rue Robert Planquette, 75018 PARIS - France - SIREN 702024348


Société Internationale de Transactions - France


Inscription le 19 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381953 - Publication au BOPI 2003-11-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs. lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (semences) ni préparées ni transformées; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.