Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'IMBATTABLE
Société Internationale de Torréfaction

Numéro de dépôt :
92415626
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2002

Présentation de la marque L'IMBATTABLE

Déposée le 17 avril 1992 par Société Internationale de Torréfaction auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'IMBATTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est Société Internationale de Torréfaction, domicilié(e) 24 Avenue Chandon, 92230 GENEVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE DE TORREFACTION - France.

La marque L'IMBATTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IMBATTABLE est expirée depuis le 17 avril 2002.

Société Internationale de Torréfaction a également déposé les autres marques suivantes : KILOU


Société Internationale de Torréfaction - 24 Avenue Chandon, 92230 GENEVILLIERS - France


SOCIETE INTERNATIONALE DE TORREFACTION - France


Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196529 - Publication au BOPI 1996-01-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

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