Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SKYWAY
SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES SITA Société coopérative de droit belge, ayant un établissement commercial en France

Numéro de dépôt :
1612307
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2010

Présentation de la marque SKYWAY

Déposée le 27 juin 1990 par la société SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES SITA Société coopérative de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SKYWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES SITA Société coopérative de droit belge domicilié(e) 112 avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2178835) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 748 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2178835) - France.

La marque SKYWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SKYWAY est expirée depuis le 27 juin 2010.

SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES SITA Société coopérative de droit belge a également déposé les autres marques suivantes : SKYCOM , SITATEX , V.I.P. NETWORK (Virtual International Private Network) , STRATEGY , CREWSTAR , CUBES , SITAFAX , SITAVIEW , SITALINK , CUTE LITE


SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES SITA Société coopérative de droit belge, ayant un établissement commercial en France - 112 avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2178835) - France - SIREN 775748106


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2178835) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2000 n°2178835 - Publication au BOPI 2000-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Inscription le 8 septembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°307174 - Publication au BOPI 2000-09-08

Inscription le 1 août 2000 - Demande de relevé de déchéance n°304711 - Publication au BOPI 2000-08-01

Appareils, équipements, instruments, dispositifs et organes électriques, électromécaniques et électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement de l'information relative au transport aérien, équipements périphériques, terminaux, micro ordinateurs, ordinateurs ou supports d'informations associés à ces traitements tels que programmes d'ordinateurs, disques, bandes et rubans magnétiques, bandes et rubans perforés.Papier et produits en cette matière pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, pour l'édition d'états informatiques.Conseils, formations, informations ou renseignements d'affaires, relatifs au transport aérien.Agence d'information, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, base de données électronique, accès transactionnel, transmission de messages, de télégrammes et de signaux de toute nature, téléscription, dans le domaine du transport aérien. Travaux d'ingénieurs, établissement des spécifications et analyses fonctionnelles dans le domaine des communications et télécommunications aéronautiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.