Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SKYCOM
SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES - SITA Société Coopérative

Numéro de dépôt :
1545467
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2007

Présentation de la marque SKYCOM

Déposée le 18 décembre 1987 par la société SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES - SITA Société Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SKYCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES - SITA Société Coopérative domicilié(e) 14, avenue Henri Matisse B-1140 Bruxelles BELGIQUE (dossier no 2093728) - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 775 748 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SITA (Service Juridique) domicilié(e) (dossier no 2093728) - France.

La marque SKYCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SKYCOM est expirée depuis le 18 décembre 2007.

SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES - SITA Société Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : SITATEX , V.I.P. NETWORK (Virtual International Private Network) , STRATEGY , CREWSTAR , CUBES , SITAFAX , SITAVIEW , SITALINK , CUTE LITE , FLEETWATCH


SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES - SITA Société Coopérative - 14, avenue Henri Matisse B-1140 Bruxelles BELGIQUE (dossier no 2093728) - Belgique - SIREN 775748106


SITA (Service Juridique) - (dossier no 2093728) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1997 n°2093728 - Publication au BOPI 1997-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Inscription le 18 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241653 - Publication au BOPI 1997-08-18

Appareils, équipements, instruments, dispositifs et organes électriques, électromécaniques et électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement de l'information;équipement périphériques ou supports d'informations associés à ces traitements tels que programmes d'ordinateurs, disques, bandes et rubans magnétiques, bandes et rubans perforés.Papier et produits en cette matière pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, pour l'édition d'états informatiques;imprimés, machines à écrire et articles de bureau.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Agence d'information, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, transmission de messages, de télégrammes et de signaux de toute nature, téléscription, dans le domaine aéronautique. Travaux d'ingénieurs, établissement des spécifications et analyses fonctionnelles dans le domaine des communications et télécommunications aéronautiques par satellites

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.