Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITAVISION
SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES-SITA Société Coopérative
Etablissement commercial: SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES-SITA

Numéro de dépôt :
95573476
Date de dépôt :
19/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2005

Présentation de la marque SITAVISION

Déposée le 19 mai 1995 par la société SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES-SITA Société Coopérative et Etablissement commercial: SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES-SITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SITAVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Les déposants sont la société SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES-SITA Société Coopérative domicilié(e) 16, avenue Henri Matisse, B-1140 Bruxelles BELGIQUE - Belgique et Etablissement commercial: SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES-SITA, domicilié(e) 112, avenue Charles de Gaulle, 92522 Neuilly-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SITA (Service Juridique) - France.

La marque SITAVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITAVISION est expirée depuis le 19 mai 2005.

SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES-SITA Société Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : SKYCOM , SITATEX , V.I.P. NETWORK (Virtual International Private Network) , STRATEGY , CREWSTAR , CUBES , SITAFAX , SITAVIEW , SITALINK , CUTE LITE


SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES-SITA Société Coopérative - 16, avenue Henri Matisse, B-1140 Bruxelles BELGIQUE - Belgique

Etablissement commercial: SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES-SITA - 112, avenue Charles de Gaulle, 92522 Neuilly-sur-Seine - France


SITA (Service Juridique) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Appareils, équipements, instruments, dispositifs et organes électriques, électromécaniques et électroniques, logiciel permettant la communication, la transmission, la visualisation, l'échange, la reproduction, l'enregistrement en temps réel d'informations, de données, de cartes à partir et vers des ordinateurs connectés à un réseau mondial de télécommunications.Papier et produits en cette matière pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, pour l'édition d'états informatiques.Produits de l'imprimerie, papeterie.Conseils, informations ou renseignements d'affaires relatif notamment à l'industrie du transport aérien et aérospatial.Service de télécommunications et de communications à travers un réseau international permettant de visualiser, surveiller et gérer en temps réel ce réseau international au moyen de transmission, d'échange, de téléscription, de commutation et de communication par terminaux d'ordinateurs, de données, messages, télégrammes et signaux de toute nature, entre des entreprises interconnectées à ce réseau.Travaux d'ingénieurs, établissement des spécifications et analyses fonctionnelles dans le domaine des communications aéronautiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.