Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAHARA SITA AIRLINE HOTEL ADVANCED RESERVATIONS AUTOMATION
SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES - SITA Société Coopérative
Etablissement commercial: SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES - SITA

Numéro de dépôt :
94529170
Date de dépôt :
12/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2004

Présentation de la marque SAHARA SITA AIRLINE HOTEL ADVANCED RESERVATIONS AUTOMATION

Déposée le 12 juillet 1994 par la société SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES - SITA Société Coopérative et Etablissement commercial: SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES - SITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAHARA SITA AIRLINE HOTEL ADVANCED RESERVATIONS AUTOMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Les déposants sont la société SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES - SITA Société Coopérative domicilié(e) 16, avenue Henri Matisse, B-1140 Bruxelles BELGIQUE - France et Etablissement commercial: SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES - SITA, domicilié(e) 112, avenue Charles de Gaulle, 92522 Neuilly-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SITA (Service Juridique) - France.

La marque SAHARA SITA AIRLINE HOTEL ADVANCED RESERVATIONS AUTOMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAHARA SITA AIRLINE HOTEL ADVANCED RESERVATIONS AUTOMATION est expirée depuis le 12 juillet 2004.

SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES - SITA Société Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : SKYCOM , SITATEX , V.I.P. NETWORK (Virtual International Private Network) , STRATEGY , CREWSTAR , CUBES , SITAFAX , SITAVIEW , SITALINK , CUTE LITE


SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES - SITA Société Coopérative - 16, avenue Henri Matisse, B-1140 Bruxelles BELGIQUE - France

Etablissement commercial: SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES - SITA - 112, avenue Charles de Gaulle, 92522 Neuilly-sur-Seine - France - SIREN 7


SITA (Service Juridique) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Appareils, équipements, instruments, dispositifs et organes électriques, électromécaniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement de l'information relative à la disponibilité et la réservation automatiques de chambres d'hôtel, et les équipements périphériques ou les supports d'informations associés à ces traitements tels que programmes d'ordinateurs, bandes et rubans magnétiques, bandes et rubans perforés.Papier et produits en cette matière pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, pour l'édition d'états informatiques, imprimés.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, transmission de messages, de télégrammes et de signaux.Travaux d'ingénieurs, établissement des spécifications et analyses fonctionnelles dans le domaine de la disponibilité et de la réservation automatiques de chambres d'hôtel

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.