Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAFLITE
SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES – SITA, Société Coopérative

Numéro de dépôt :
96651206
Date de dépôt :
14/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2026

Présentation de la marque GRAFLITE

Déposée le 14 novembre 1996 par la société SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES – SITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAFLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la société SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES – SITA domicilié(e) Avenue des Olympiades 2, B 1140 EVERE - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque GRAFLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAFLITE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES – SITA a également déposé les autres marques suivantes : SKYCOM , SITATEX , V.I.P. NETWORK (Virtual International Private Network) , STRATEGY , CREWSTAR , CUBES , SITAFAX , SITAVIEW , SITALINK , CUTE LITE


SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES – SITA, Société Coopérative - Avenue des Olympiades 2, B 1140 EVERE - Belgique


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Inscription le 2 septembre 1997 - Renonciation partielle n°242291 - Publication au BOPI 1997-09-02

Renouvellement avec limitation le 2 juin 2006 n°2316266 - Publication au BOPI 2006-06-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Inscription le 12 avril 2017 - Changement d'adresse n°698222 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-12

Renouvellement avec limitation le 28 novembre 2016 n°2633322 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2016-11-28

Appareils, équipements, instruments, dispositifs et organes électriques, électromécaniques et électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement de l'information afin de permettre à ses utilisateurs, à partir de terminaux connectés à un réseau de télécommunications mondial, d'obtenir des représentations graphiques de plans de vols ; équipements périphériques, terminaux, micro-ordinateurs, ordinateurs ou supports d'informations associés à ce traitement tels que programmes d'ordinateurs, disques, bandes et rubans perforés à l'exception des systèmes téléphoniques. Conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine de la fourniture de services de télécommunication. Communications radiophoniques, électroniques, informatiques, télégraphiques, téléphoniques, satellite ou visuelles, au moyen de terminaux d'ordinateurs connectés à un réseau de télécommunications mondial permettant de visualiser par des graphiques des données relatives aux vols aériens. Transmission de messages, de télégrammes et de signaux de toute nature, téléscription. Travaux d'ingénieurs, établissement des spécifications et analyses fonctionnelles dans le domaine de la fourniture de services de télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.