Marque expirée - Marque en non vigueur

FLEETWATCH
SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES – SITA Société Coopérative

Numéro de dépôt :
96638832
Date de dépôt :
09/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2016

Présentation de la marque FLEETWATCH

Déposée le 9 août 1996 par la société SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES – SITA Société Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEETWATCH »

Le déposant est la société SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES – SITA Société Coopérative domicilié(e) 14, avenue Henri Matisse B 1140 BRUXELLES,BELGIQUE (dossier no 2309341) - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2309341) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEETWATCH est expirée depuis le 9 août 2016.

SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES – SITA Société Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : SKYCOM , SITATEX , V.I.P. NETWORK (Virtual International Private Network) , STRATEGY , CREWSTAR , CUBES , SITAFAX , SITAVIEW , SITALINK , CUTE LITE


SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES – SITA Société Coopérative - 14, avenue Henri Matisse B 1140 BRUXELLES,BELGIQUE (dossier no 2309341) - Belgique


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2309341) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 2006 n°2309341 - Publication au BOPI 2006-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Appareils, équipements, instruments, dispositifs et organes électriques, électromécaniques et électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement de l'information afin d'en gérer, visualiser, contrôler et améliorer la performance; équipements périphériques, terminaux, micro-ordinateurs, ordinateurs ou supports d'informations associés à ce traitement tels que programmes d'ordinateurs, disques, bandes et rubans perforés. Papier et produits en cette matière à savoir cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, pour l'édition d'états informatiques.Produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs pour la papeterie.Conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine de la fourniture de services de télecommunication.Communications radiophoniques, électroniques, informatiques, télégraphiques, téléphoniques ou visuelles, au moyen de terminaux d'ordinateurs connectés à un réseau mondial de télécommunication permettant aux utilisateurs de gérer et d'optimiser leurs activités, de les visualiser et de les contrôler en temps réel et ce afin d'en améliorer la productivité. Transmission de messages, de télégrammes et de signaux de toute nature, téléscription. Travaux d'ingénieurs, établissement des spécifications et analyses fonctionnelles dans le domaine de la fourniture de services de télécommunication

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.