Marque renouvelée - Marque en vigueur

AERONET
SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES – SITA, Société coopérative

Numéro de dépôt :
95565830
Date de dépôt :
28/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2025

Présentation de la marque AERONET

Déposée le 28 mars 1995 par la société SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES – SITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AERONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la société SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES – SITA domicilié(e) 16 avenue Henri Matisse, B 1140 BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque AERONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AERONET arrivera à expiration en date du 28 mars 2025.

SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES – SITA a également déposé les autres marques suivantes : SKYCOM , SITATEX , V.I.P. NETWORK (Virtual International Private Network) , STRATEGY , CREWSTAR , CUBES , SITAFAX , SITAVIEW , SITALINK , CUTE LITE


SOCIETE INTERNATIONALE DE TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES – SITA, Société coopérative - 16 avenue Henri Matisse, B 1140 BRUXELLES - Belgique


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement avec limitation le 18 janvier 2005 n°2279539 - Publication au BOPI 2005-01-18

Inscription le 2 septembre 1997 - Renonciation partielle n°242292 - Publication au BOPI 1997-09-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2015 n°2582677 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-27

Appareils, équipements, instruments, dispositifs et organes électriques, électromécaniques et électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement de l'information concernant l'industrie du transport aérien et aérospatial, équipements périphériques, terminaux, micro-ordinateurs, ordinateurs ou supports d'informations associés à ces traitements tels que programmes d'ordinateurs, disques, bandes et rubans perforés à l'exception de tout système permettant de recevoir des documents météorologiques sur un micro-ordinateur servant de terminal. Papier et produits en cette matière pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, pour l'édition d'états informatiques. Produits de l'imprimerie, papeterie. Conseils, informations ou renseignements d'affaires relatif à l'industrie du transport aérien et aérospatial. Service de télécommunications et de communications à travers un réseau international permettant la transmission, l'échange, la télescription, la commutation de données, de messages, de télégrammes et de signaux de toute nature, entre des entreprises interconnectées à ce réseau exerçant leur activité notamment dans l'industrie du transport aérien et aérospatial à l'exception de la transmission de documents météorologiques sur un micro-ordinateur servant de terminal. Travaux d'ingénieurs, établissement des spécifications et analyses fonctionnelles dans le domaine des communications aéronautiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.