Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUTE
Société Internationale de Télécommunications Aéronautiques, Siège social : 16, avenue Henri Matisse, 10140 BRUXELLES, Belgique. Etablissement en France : 112, avenue Charles-de-Gaulle, 92522 NEUILLY-SUR-SEINE.

Numéro de dépôt :
1264077
Date de dépôt :
05/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/1994

Présentation de la marque CUTE

Déposée le 5 janvier 1984 par Société Internationale de Télécommunications Aéronautiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Internationale de Télécommunications Aéronautiques, Siège social : 16, avenue Henri Matisse, 10140 BRUXELLES, Belgique. Etablissement en France : 112, avenue Charles-de-Gaulle, 92522 NEUILLY-SUR-SEINE. - France.

La marque CUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUTE est expirée depuis le 5 janvier 1994.

Société Internationale de Télécommunications Aéronautiques a également déposé les autres marques suivantes : VOYAGER , LOADSTAR , INTERMAIL 400 , AXCESS , SITA VOYAGER SERVICES , ELECTRONIC FARES FILING SERVICE EFFS , SATELLITE AIRCOM


Société Internationale de Télécommunications Aéronautiques, Siège social : 16, avenue Henri Matisse, 10140 BRUXELLES, Belgique. Etablissement en France : 112, avenue Charles-de-Gaulle, 92522 NEUILLY-SUR-SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

CUTE Common User Terminal Equipment est un service de télécommunications installé dans les aéroports, mis à la disposition du personnel des compagnies aériennes ou des agents opérateurs de l'aéroport pour accéder à tour de rôle, à partir des postes de travail CUTE, à des systèmes centraux connectés au réseau mondial de télécommunications SITA.Le service CUTE a pour objectif initial de permettre l'accès au système automatisé de contrôle d'embarquement des passagers.Il est donc installé en priorité aux portes d'embarquement et dans les halls de départ. Il peut être aussi installé dans d'autres zones fonctionnelles de l'aéroport pour permettre l'accès à d'autres fonctions automatisées telles que : réservation de passager, recherche de bagages, commutation de messages, entretien, tâches administratives.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.