Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERSOM
SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL S.I.R.S.

Numéro de dépôt :
1143045
Date de dépôt :
30/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TERSOM

Déposée le 30 novembre 1979 par SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL S.I.R.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TERSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL S.I.R.S., domicilié(e) société anonyme, 4, rue Benjamin Constant à NEUILLY SUR SEINE (Hauts de Seine), - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque TERSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TERSOM est expirée depuis le 30 novembre 1989.

SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL S.I.R.S a également déposé les autres marques suivantes : PYROSOM , DECOLUX , BALADÉCOR , OMNIDECK , FLEXSOM , INTISOM , BOUCLINE , VIVRE , SOMFIX , BITUSOM


SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL S.I.R.S. - société anonyme, 4, rue Benjamin Constant à NEUILLY SUR SEINE (Hauts de Seine), - France


le Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058

Matériaux d'étanchéité en PVC pour ouvrages enterrés, pouvant être armés ou supportés.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.