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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL (S.I.R.S
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OUATHERMINE - DÉNOMINATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUATHERMINE - DÉNOMINATION
SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL (S.I.R.S.), Société Anonyme, 4, rue Benjamin Constant, 92521 Neuilly sur Seine Cedex

Numéro de dépôt :
1263962
Date de dépôt :
17/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1993

Présentation de la marque OUATHERMINE - DÉNOMINATION

Déposée le 17 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL (S.I.R.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OUATHERMINE - DÉNOMINATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL (S.I.R.S - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick MAHIEU Service Propriété Industrielle. - France.

La marque OUATHERMINE - DÉNOMINATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUATHERMINE - DÉNOMINATION est expirée depuis le 17 novembre 1993.

SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL (S.I.R.S a également déposé les autres marques suivantes : TERSOM , PYROSOM , DECOLUX , BALADÉCOR , OMNIDECK , FLEXSOM , INTISOM , BOUCLINE , VIVRE , SOMFIX


SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL (S.I.R.S.), Société Anonyme, 4, rue Benjamin Constant, 92521 Neuilly sur Seine Cedex - France


Patrick MAHIEU Service Propriété Industrielle. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Tissus, couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes.