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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOLS (S.I.R.S
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MOSALIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSALIQUE
SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOLS (S.I.R.S.) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1311518
Date de dépôt :
04/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/1995

Présentation de la marque MOSALIQUE

Déposée le 4 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOLS (S.I.R.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSALIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOLS (S.I.R.S domicilié(e) 4, rue Benjamin Constant, 92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain LECLERC, Directeur - France.

La marque MOSALIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSALIQUE est expirée depuis le 4 juin 1995.

SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOLS (S.I.R.S a également déposé les autres marques suivantes : TERSOM , PYROSOM , DECOLUX , BALADÉCOR , OMNIDECK , FLEXSOM , INTISOM , BOUCLINE , VIVRE , SOMFIX


SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOLS (S.I.R.S.) Société Anonyme - 4, rue Benjamin Constant, 92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France


Alain LECLERC, Directeur - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Inscription - Renonciation partielle n°20891 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°20891 - Publication au BOPI

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°21105 - Publication au BOPI

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.