Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALAWALL
SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL S.I.R.S., société anonyme, 4, rue Benjamin Constant, NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1214939
Date de dépôt :
08/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/1992

Présentation de la marque BALAWALL

Déposée le 8 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL S.I.R.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALAWALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL S.I.R.S - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BALAWALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALAWALL est expirée depuis le 8 octobre 1992.

SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL S.I.R.S a également déposé les autres marques suivantes : TERSOM , PYROSOM , DECOLUX , BALADÉCOR , OMNIDECK , FLEXSOM , INTISOM , BOUCLINE , VIVRE , SOMFIX


SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL S.I.R.S., société anonyme, 4, rue Benjamin Constant, NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.