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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL
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BALAVER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALAVER
SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL, S.I.R.S., société anonyme, 4, rue Benjamin Constant, à NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1193505
Date de dépôt :
26/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/1992

Présentation de la marque BALAVER

Déposée le 26 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALAVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BALAVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALAVER est expirée depuis le 26 janvier 1992.

SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL a également déposé les autres marques suivantes : TERSOM , PYROSOM , DECOLUX , BALADÉCOR , OMNIDECK , FLEXSOM , INTISOM , BOUCLINE , VIVRE , SOMFIX


SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENTS DE SOL, S.I.R.S., société anonyme, 4, rue Benjamin Constant, à NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24

Papier et articles en papier, carton et articles en carton.Matériaux d'étanchéité, papiers, cartons et feutres en fibre de verre. Revêtements de sols et de murs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.