Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALATILE
SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENT DE SOL S.I.R.S., société anonyme, 4, rue Benjamin Constant, NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1218992
Date de dépôt :
16/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1992

Présentation de la marque BALATILE

Déposée le 16 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENT DE SOL S.I.R.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALATILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENT DE SOL S.I.R.S - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BALATILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALATILE est expirée depuis le 16 novembre 1992.

SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENT DE SOL S.I.R.S a également déposé les autres marques suivantes : TOURNE-SOLDES , BALATUBE , TOURNESOLDE


SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENT DE SOL S.I.R.S., société anonyme, 4, rue Benjamin Constant, NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.