SOCIETE INTERNATIONALE DE PRODUCTIONS ARTISTIQUES ET SPORTIVES « SIPAS » Société anonyme
Numéro de dépôt :
3478939
Date de dépôt :
02/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2017
Présentation de la marque Cabalarii scolae
Déposée le 2 février 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE PRODUCTIONS ARTISTIQUES ET SPORTIVES « SIPAS »
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Cabalarii scolae »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE PRODUCTIONS ARTISTIQUES ET SPORTIVES « SIPAS » domicilié(e) 384 rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 223 101 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cabalarii scolae est expirée depuis le 2 février 2017.
SOCIETE INTERNATIONALE DE PRODUCTIONS ARTISTIQUES ET SPORTIVES « SIPAS » a également déposé les autres marques suivantes : LA ROUE PARIS-BERCY
SOCIETE INTERNATIONALE DE PRODUCTIONS ARTISTIQUES ET SPORTIVES « SIPAS » Société anonyme - 384 rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 329223101
Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-27
Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10
Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts, affiches, prospectus ; publications, revues, journaux, magazines, revues, livres, albums, calendriers, photographies ; matériel pour les artistes ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires ; clichés.
Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; foulards ; cravates ; vêtements de sport ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; maillots de bain ; maillots de danse ; survêtements ; blousons ; vêtements de ski.
Jeux, jouets, cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de gymnastique et de sport.
Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; transmission d'information par voie électronique ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; émission de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission) télévisuelle.
Services d'enseignement et d'éducation ; édition et prêt d'œuvres musicales et d'œuvres audiovisuelles ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films cinématographiques ; location de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules).
Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snacks-bars).
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