SOCIETE INTERNATIONALE DE NACELLES TOULOUSE société anonyme
Numéro de dépôt :
95603399
Date de dépôt :
28/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2005
Présentation de la marque MANUT LE FUTFUT
Déposée le 28 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE NACELLES TOULOUSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MANUT LE FUTFUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE NACELLES TOULOUSE domicilié(e) 33, avenue Jean Monnet, 31770 COLOMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 426 376 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.
La marque MANUT LE FUTFUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUT LE FUTFUT est expirée depuis le 28 décembre 2005.
SOCIETE INTERNATIONALE DE NACELLES TOULOUSE société anonyme - 33, avenue Jean Monnet, 31770 COLOMIERS - France - SIREN 383426376
CABINET SAUVAGE - France
Inscription le 26 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310482 - Publication au BOPI 2000-10-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; parties constitutives de moteurs ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Appareils de levage et de manutention.Accouplements électriques.Moteurs, accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres.Chariots de manutention
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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