Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TO 7-70
SOCIETE INTERNATIONALE DE MICRO INFORMATIQUE ET DE VIDEO - SIMIV (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1265437
Date de dépôt :
16/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/1994
TO 7-70 de SOCIETE INTERNATIONALE DE MICRO INFORMATIQUE ET DE VIDEO - SIMIV

Présentation de la marque TO 7-70

Déposée le 16 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE MICRO INFORMATIQUE ET DE VIDEO - SIMIV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TO 7-70 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE MICRO INFORMATIQUE ET DE VIDEO - SIMIV domicilié(e) 36, av. Galliéni, 93175 BAGNOLET CEDEX. - France.

La marque TO 7-70 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TO 7-70 est expirée depuis le 16 mars 1994.

SOCIETE INTERNATIONALE DE MICRO INFORMATIQUE ET DE VIDEO - SIMIV a également déposé les autres marques suivantes : OCTOGONUS , CRAKONIS , CLUB MICRO THOMSON , PARAGRAPH , SIOUX , COLORPAINT , COLOMBUS , MO 6 , TAQUIN + , LOGO TO 7


SOCIETE INTERNATIONALE DE MICRO INFORMATIQUE ET DE VIDEO - SIMIV (Société Anonyme) - 36, av. Galliéni, 93175 BAGNOLET CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Appareils, équipements, dispositifs et organes électriques optiques ou électroniques, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou de signaux;matériel de bureautique et de télématique;machines pédagogiques;ordinateurs, et notamment ordinateurs domestiques ainsi que leurs périphériques, leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et leurs pièces détachées;machines mécanographiques et comptables, supports d'information impressionnés ou non, et notamment programmes d'ordinateurs enregistrés sur vidéodiques, sur cartes, bandes, disques et rubans magnétiques ou sur cartes, rubans et bandes perforées ou sur tous autres supports;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande;cassettes et vidéo-cassettes;appareils à cassettes et à vidéo-cassettes;jeux vidéo aisni que leurs organes, leurs accessoires, et en particulier leurs programmes enregistrés.Papier et articles en papier;carton et articles en carton;cartes et bandes en papier pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur;feuilles pour imprimantes d'ordinateurs;imprimés, journaux, livres, périodiques, revues;articles pour reliure et classement;machines à écrire, caractères typographiques;matériel d'instruction (à l'exclusion des appareils).Education et divertissement;services d'enseignement et de formation professionnelle, établissement et production de programmes éducatifs ou récréatifs;location de films, de cassettes, ou de vidéo-cassettes ou de tous autres supports enregistrés;location d'appareils audio-visuels;édition de livres ou de revues;abonnements de journaux. Jeux, jouets, et notamment jeux électroniques ainsi que leurs organes, leurs parties constituantes et leurs éléments.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.