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Marques déposées par la société SOCIETE INTERNATIONALE DE LA VALLEE DES BAUX
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CARITA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARITA
SOCIETE INTERNATIONALE DE LA VALLEE DES BAUX

Numéro de dépôt :
1348138
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2006
CARITA de SOCIETE INTERNATIONALE DE LA VALLEE DES BAUX

Présentation de la marque CARITA

Déposée le 26 mars 1986 par la société SOCIETE INTERNATIONALE DE LA VALLEE DES BAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE INTERNATIONALE DE LA VALLEE DES BAUX domicilié(e) Mas de Carita, Les Baux de Provence, 13520 MAUSSANE LES ALPILLES (dossier no 2065857) - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 531 601 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2065857) - France.

La marque CARITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARITA est expirée depuis le 26 mars 2006.


SOCIETE INTERNATIONALE DE LA VALLEE DES BAUX - Mas de Carita, Les Baux de Provence, 13520 MAUSSANE LES ALPILLES (dossier no 2065857) - France - SIREN 353531601


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2065857) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 1996 n°2065857 - Publication au BOPI 1996-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription le 28 mars 1996 - Transmission de propriété n°199559 - Publication au BOPI 1996-03-28

Inscription le 28 mars 1996 - Changement de dénomination n°199558 - Publication au BOPI 1996-03-28

Vins.