" SOCIETE INTERNATIONALE DE FORMATION ET DE CONSEIL - S.I.F.C. " (SARL) Siège social
Numéro de dépôt :
1722474
Date de dépôt :
19/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2001
Présentation de la marque EURO TONER
Déposée le 19 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INTERNATIONALE DE FORMATION ET DE CONSEIL - S.I.F.C. Siège social
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EURO TONER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INTERNATIONALE DE FORMATION ET DE CONSEIL - S.I.F.C. Siège social domicilié(e) 13, rue des Emeraudes à LYON 6ème (Rhône) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PIerre-Henry MICHAUD, Conseil Juridique à VILLEURBANNE (Rhône) 31, Cours Emile Zola - France.
La marque EURO TONER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO TONER est expirée depuis le 19 février 2001.
" SOCIETE INTERNATIONALE DE FORMATION ET DE CONSEIL - S.I.F.C. " (SARL) Siège social - 13, rue des Emeraudes à LYON 6ème (Rhône) - France
Monsieur PIerre-Henry MICHAUD, Conseil Juridique à VILLEURBANNE (Rhône) 31, Cours Emile Zola - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle de secours et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distriteurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement, caisses enregistreuses machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information. Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographie, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, matière plastiques pour emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimer clichés
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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