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Marques déposées par la société SOCIETE INTERNATIONALE DE CREATION
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SIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIC
SOCIETE INTERNATIONALE DE CREATION

Numéro de dépôt :
1232310
Date de dépôt :
05/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2003

Présentation de la marque SIC

Déposée le 5 avril 1983 par la société SOCIETE INTERNATIONALE DE CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE INTERNATIONALE DE CREATION domicilié(e) Avenue de Lattre de Tassigny, 39300 CHAMPAGNOLE (dossier no 2017013) - France et immatriculée sous le numéro RCS 627 180 086 .

La marque SIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIC est expirée depuis le 5 avril 2003.


SOCIETE INTERNATIONALE DE CREATION - Avenue de Lattre de Tassigny, 39300 CHAMPAGNOLE (dossier no 2017013) - France - SIREN 627180086


Renouvellement sans limitation le 31 mars 1993 n°2017013 - Publication au BOPI 1993-03-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Inscription le 5 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°156676 - Publication au BOPI 1993-04-05

Reproductions graphiques, tableaux, tabletteries; articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, meubles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.