SOCIETE INTERNATIONALE DE CONFORT AMEUBLEMENT ET LOISIRS, Société par Actions simplifiée
Numéro de dépôt :
92416871
Date de dépôt :
27/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2022
Présentation de la marque INTER-USINES
Déposée le 27 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INTERNATIONALE DE CONFORT AMEUBLEMENT ET LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INTER-USINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-18 du 12 juin 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INTERNATIONALE DE CONFORT AMEUBLEMENT ET LOISIRS domicilié(e) Rue Gustave Flaubert - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 547 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.
La marque INTER-USINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INTERNATIONALE DE CONFORT AMEUBLEMENT ET LOISIRS, Société par Actions simplifiée - Rue Gustave Flaubert - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 873200547
Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2002 n°2213666 - Publication au BOPI 2002-01-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35
Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18
Inscription le 7 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°505827 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07
Renouvellement avec limitation le 5 avril 2012 n°2496263 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-05
Machines et appareils électroménagers. Appareils électroménagers, appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces, miroirs, cadres.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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