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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INTERNATIONALE DE BOISSONS ALCOOLISEES
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Les Caves Royales
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Caves Royales
SOCIETE INTERNATIONALE DE BOISSONS ALCOOLISEES, SARL

Numéro de dépôt :
4235666
Date de dépôt :
22/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Caves Royales de SOCIETE INTERNATIONALE DE BOISSONS ALCOOLISEES

Présentation de la marque Les Caves Royales

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INTERNATIONALE DE BOISSONS ALCOOLISEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Caves Royales »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INTERNATIONALE DE BOISSONS ALCOOLISEES domicilié(e) IMMEUBLE ANTOINE NOUFAILY, MTAILEB, 00000 MTAILEB - Liban.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE DE BOISSONS ALCOOLISEES, M. JOE NOUFAILY domicilié(e) IMMEUBLE ANTOINE NOUFAILY, MTAILEB, 00000 MTAILEB - Liban.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE INTERNATIONALE DE BOISSONS ALCOOLISEES a également déposé les autres marques suivantes : UNE JOURNEE SPECIALE, CADET IMPERIAL , Taxi Gin , CADET IMPERIAL , LA FOI DU PAPE , AL MAKKA FRUITS JUICE , Un Jour Spécial , A SPECIAL DAY , UNE JOURNEE SPECIALE, LE HAUT CADET DE GESICOURT , Baron Meyro , HAUT CADET DE GESICOURT


SOCIETE INTERNATIONALE DE BOISSONS ALCOOLISEES, SARL - IMMEUBLE ANTOINE NOUFAILY, MTAILEB, 00000 MTAILEB - Liban


SOCIETE INTERNATIONALE DE BOISSONS ALCOOLISEES, M. JOE NOUFAILY - IMMEUBLE ANTOINE NOUFAILY, MTAILEB, 00000 MTAILEB - Liban


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Inscription le 16 février 2017 - Rejet total n°695024 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.