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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Internationale de Boissons Alcoolisées
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Charme Royale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Charme Royale
Société Internationale de Boissons Alcoolisées, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4337638
Date de dépôt :
13/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2027
Charme Royale de Société Internationale de Boissons Alcoolisées

Présentation de la marque Charme Royale

Déposée par voie électronique le 13 février 2017 par la Société Anonyme (SA) Société Internationale de Boissons Alcoolisées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Charme Royale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Internationale de Boissons Alcoolisées domicilié(e) Immeuble Antoine Noufaily, MTAILEB - Liban.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alexis Baumann domicilié(e) 78 AVENUE Mozart - 75016 - PARIS - France.

La marque Charme Royale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charme Royale arrivera à expiration en date du 13 février 2027.

Société Internationale de Boissons Alcoolisées a également déposé les autres marques suivantes : UJS 2013 - Une Journée Spéciale - La Petite Fiole De Saint Jean , UJS 2013 - Une Journée Spéciale - Chatelin DeLaTour , UJS Full Power Energy Drink , UJS 2013 - Une Journée Spéciale - La Cour De L'Echevin , UJS 2013 - Une Journée Spéciale - Moulisart , UJS 2013 - Une Journée Spéciale - Chastel Bouzac , UJS 2013 - Une Journée Spéciale - Capucins Des Anges , Les Caves Royales , Une Nuit Spéciale , A Special Night


Société Internationale de Boissons Alcoolisées, Société Anonyme - Immeuble Antoine Noufaily, MTAILEB - Liban


M. Alexis Baumann - 78 AVENUE Mozart - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.