GALERIE DES ARCHIVES
Présentation de la marque GALERIE DES ARCHIVES
Déposée le 21 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INTERNATIONALE D'ART CONTEMPORAIN S.I.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GALERIE DES ARCHIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GALERIE DES ARCHIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALERIE DES ARCHIVES est expirée depuis le 21 novembre 1999.
SOCIETE INTERNATIONALE D'ART CONTEMPORAIN S.I.A.C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25