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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONAL AUTOMATION
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MECAPLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MECAPLAN
SOCIETE INTERNATIONAL AUTOMATION (SA)

Numéro de dépôt :
1742048
Date de dépôt :
25/01/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2000

Présentation de la marque MECAPLAN

Déposée le 25 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONAL AUTOMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MECAPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONAL AUTOMATION domicilié(e) ZA d'ORSAY, COURTABOEUF, 2 avenue de Laponie, B.P. 303, 91958 LES ULIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GALLAS-DEBOOS - France.

La marque MECAPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECAPLAN est expirée depuis le 25 janvier 2000.

SOCIETE INTERNATIONAL AUTOMATION a également déposé les autres marques suivantes : MAILPLAN


SOCIETE INTERNATIONAL AUTOMATION (SA) - ZA d'ORSAY, COURTABOEUF, 2 avenue de Laponie, B.P. 303, 91958 LES ULIS CEDEX - France


CABINET GALLAS-DEBOOS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-03

Logiciel et progiciel de gestion de la production dans le domaine de la sous-traitance mécanique (suivi du carnet de commandes, contrôle de la productivité des moyens, suivi de l'aménagement des travaux, contrôle des stocks)