Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VELOULEN
Numéro de dépôt :
1127345
Date de dépôt :
05/03/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Perpignan
Présentation de la marque VELOULEN
Déposée le 5 mars 1980 par SOCIETE INTERFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Perpignan), la marque française « VELOULEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VELOULEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VELOULEN est expirée depuis le 5 mars 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040